Claudine Faure

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claudine Lavergne Claudine Gazel
De: Claudine FAURE
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaires non salariés
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024940725(source JORF)
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Claudine Faure
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Marie-Claire Quesnel
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000022485305(source JORF)
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Claudine Faure
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Claudine Faure
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000275297(source JORF)
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Claudine Faure
Objet:
La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
instituée par l'article D. 723-149 du code rural
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres titulaires
Groupe:
Commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
conseil_administration
JORFTEXT000000788120(source JORF)
composition
06 Décembre 200506/12/2005
De: Faure (Claudine)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Dordogne
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Au titre des collèges des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000000239139(source JORF)
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Faure, née Lavergne (Claudine, Annie)
vice-présidente d'une caisse départementale de mutualité sociale agricole ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003